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Marques déposées par monsieur Pierre Pomiers
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NOTOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTOX
M. Pierre Pomiers
M. Benoît Rameix
M. Dominique Villenave

Numéro de dépôt :
4251926
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2026
NOTOX de Pierre Pomiers

Présentation de la marque NOTOX

Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par monsieur Pierre Pomiers, monsieur Benoît Rameix, monsieur Dominique Villenave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Pierre Pomiers domicilié(e) Résidence Adagio, 3 AVENUE François Mauriac - 64200 - BIARRITZ - France, monsieur Benoît Rameix domicilié(e) RESIDENCE CLOS REMY, 16 RUE HENRI RENERIC - 64600 - ANGLET - France, monsieur Dominique Villenave domicilié(e) 15 rue Harausta - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Pomiers domicilié(e) Résidence Adagio, 3 AVENUE François Mauriac - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque NOTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTOX arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

Pierre Pomiers a également déposé les autres marques suivantes : NOTOX


M. Pierre Pomiers - Résidence Adagio, 3 AVENUE François Mauriac - 64200 - BIARRITZ - France

M. Benoît Rameix - RESIDENCE CLOS REMY, 16 RUE HENRI RENERIC - 64600 - ANGLET - France

M. Dominique Villenave - 15 rue Harausta - 64200 - Biarritz - France


M. Pierre Pomiers - Résidence Adagio, 3 AVENUE François Mauriac - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 14 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711716 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) .